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Conseils Municipaux

Vous trouverez sur cette page les informations relatives aux Conseils Municipaux.

Nous vous rappelons que ces derniers sont ouverts au public et nous vous invitons à y assister.

Un cahier y est mis à votre disposition pour que vous puissiez consigner toutes idées, remarques, réactions ou notes que vous voulez porter à l’attention du Conseil. L’objet de votre message sera pris en compte par les élus. Une réponse sera apportée à son auteur ou abordée en Conseil Municipal selon la volonté de l’intervenant.

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Le Conseil Municipal se réunira le 10 décembre 2008 à 20 heures à la Mairie

Ordre du jour :

Demande d’adhésion des communes d’Ayguetinte et de Bonas à la Communauté de communes Coeur de Gascogne
Demande d’adhésion de Ponsampère au Syndicat Mixte d’assainissement des Trois Vallées
Gestion de la cantine scolaire par la Mairie
Frais de déplacement des élus
Disposition concernant la journée solidarité
Révision des prestations de service
Point des commissions communales
Questions diverses

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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 2 avril 2008

Présents : Marie-Line EVERLET, Jean-Claude COCHET, Christophe GIRAULT, Martine GOUZENNE, Michel GARROS, Bernard MANGE, Huguette PALLARES, Michel GILLARD, France LIENARD, Anne-Laurence CLAVEROL, Laurent BARTHE, Lolita MALAN, Eric BOURSIN Absents : Sandrine COLLANGE, Stéphane MAROQUESNE Secrétaire de séance : France LIENARD

Ordre du jour :

1 Indemnité de fonction du Maire.

2 Indemnité de fonction des adjoints et information du droit à la formation des élus.

2.1 Indemnité de fonction des adjoints.

2.2 Information du droit à la formation des élus.

3 Désignation des délégués aux E.P.C.I.

3.1 Syndicat d’électrification de Vic-Fézensac.

3.2 SIAEP.

3.3 Syndicat Mixte des 3 Vallées.

3.4 SICTOM.

3.5 Syndicat de la Vallée de l’Auloue.

3.6 Communauté de Communes Cœur de Gascogne.

4 Renouvellement des membres du Conseil d’Administration du CCAS.

5 Questions diverses.

5.1 Problème du courrier arrivé à la Mairie.

5.2 ADIL.

5.3 La Poste.

5.4 Arcol.

5.5 Commission Voirie.

5.6 Commission Finances.

5.7 Sécurité école.

Madame le Maire déclare la séance ouverte à 20 h 15 et demande le report de la nomination des commissaires titulaires et des suppléants de la Commission communale des Impôts Directs, ce qui est accepté à l’unanimité. Elle fait lecture du compte rendu du précédent Conseil Municipal du 21 mars 2008 et de la délibération correspondante : approbation à l’unanimité et signatures des registres.

1 Indemnité de fonction du Maire

Le taux maximal de l’indemnité de fonction brute mensuelle du maire, pour une commune de 500 à 999 habitants, est de 31 % de l’indice brut 1015. La précédente Municipalité appliquait un taux de 20 %. Madame EVERLET propose de ne pas augmenter ce taux. Par vote à main levée, acceptation à l’unanimité.

2 Indemnité de fonction des adjoints et information du droit à la formation des élus

2.1 Indemnité de fonction des adjoints

Le taux maximal des indemnités de fonction brutes mensuelles des adjoints, pour une commune de 500 à 999 habitants, est de 8,25 %. Taux appliqué par la précédente Municipalité : 6,80 %. Mme EVERLET propose de conserver ce taux. Par vote à main levée : acceptation à l’unanimité.

2.2 Information du droit à la formation des élus

Tous les élus ont droit à la formation qui est inscrite dans le budget communal. Les renseignements sur ces formations dispensées par des organismes agréés peuvent être obtenus auprès de l’Association des Maires de France.

3 Désignation des délégués aux E.P.C.I.

3.1 Syndicat d’électrification de Vic-Fezensac

2 titulaires : Eric BOURSIN, Laurent BARTHE Elus à l’unanimité par vote à main levée.

3.2 SIAEP de la région de Vic-Fezensac

2 titulaires : Jean-Claude COCHET, Eric BOURSIN Elus à l’unanimité par vote à main levée.

3.3 Syndicat Mixte des 3 Vallées (assainissement)

2 titulaires : Martine GOUZENNE, Stéphane MAROQUESNE 2 suppléants : Anne-Laurence CLAVEROL, Lolita MALAN Elus à l’unanimité par vote à main levée.

3.4 SICTOM (ordures ménagères)

2 titulaires : Michel GARROS, Anne-Laurence CLAVEROL 2 suppléants : Lolita MALAN, Huguette PALLARES Elus à l’unanimité par vote à main levée.

3.5 Syndicat de la Vallée de l’Auloue

2 titulaires : Michel GILLARD, Sandrine COLLANGE Elus à l’unanimité par vote à main levée.

3.6 Communauté de Communes Cœur de Gascogne

4 candidats pour 3 titulaires : M.L. EVERLET, E. BOURSIN, L. BARTHE, B. MANGE Le vote à bulletin secret est demandé. Résultats : Bernard MANGE : 4 voix Laurent BARTHE : 9 voix Marie-Line EVERLET : 13 voix Eric BOURSIN : 13 voix Sont élus : Marie-Line EVERLET, Eric BOURSIN, Laurent BARTHE 3 suppléants : Michel GARROS, Christophe GIRAULT, Huguette PALLARES Elus à l’unanimité par vote à main levée.

4 Renouvellement des membres du Conseil d’Administration du CCAS

4 membres élus : B. MANGE, L. MALAN, S. COLLANGE, F. LIENARD Elus à l’unanimité par vote à main levée. 4 membres de la Société civile doivent être désignés. Mme EVERLET propose de les nommer lors de la prochaine réunion du conseil municipal car ils n’ont pas été contactés, hormis Mme Marie-Christine CALVEZ qui a donné son accord pour siéger. M. PUYOL, Directeur du Foyer Castel St Louis et des membres du C.C.A.S. précédent seront sollicités.

5 Questions diverses

5.1 Problème du courrier arrivé à la Mairie

Un problème a été relevé dans le courrier arrivé à la mairie ; en effet, un pli recommandé avec accusé de réception présenté le 17 mars a été retiré au bureau de poste le 26 mars. Ce délai peut porter préjudice à l’instruction des dossiers.

5.2 ADIL

L’Agence Départementale pour l’Information sur le Logement propose une adhésion s’élevant à 0,25 € par habitant. Etant donné qu’Ordan-Larroque n’a que 7 logements locatifs, cela ne semble pas indispensable. Par vote à main levée, la proposition est refusée par 12 voix et 1 abstention.

5.3 La Poste

La Directrice de La Poste, Mme DELEYE, a contacté Mme EVERLET. Rendez-vous a été pris pour le mercredi 16 avril à 17 h 30 à la Mairie. Mme EVERLET invite les adjoints et conseillers municipaux disponibles à assister à cette rencontre. M. MANGE informe qu’un collectif s’est créé pour défendre le Bureau de Poste d’Ordan-Larroque.

5.4 ARCOL

L’Association « ARCOL » demande que son siège social soit transféré à la Mairie. Acceptation à l’unanimité

5.5 Commission Voirie

Jean-Claude COCHET et Michel GARROS ont examiné l’état des chemins. Ils valident l’état des lieux fait par le responsable « voirie » de l’équipe municipale précédente, excepté pour le chemin de Gaugens, depuis la RN 124 qui semble pouvoir attendre le prochain programme.

5.6 Commission Finances

Un rendez-vous a été pris avec Mme MOUNE, perceptrice à Jégun. L’audit financier de la commune qu’elle avait réalisé courant 2007 va servir de base pour l’élaboration du budget 2008.

5.7 Sécurité école

M. COCHET pense qu’il est urgent de sécuriser la circulation des enfants aux abords de l’école par l’affectation d’un agent communal et un balisage au sol. Il sera en mesure de proposer une organisation pour le prochain conseil municipal. L’ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, Mme le Maire lève la séance à 21 h 30.

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Réunion du conseil municipal du 21 mars 2008, session ordinaire. Présents : ensemble des conseillers municipaux élus le 16 mars 2008. Pas d’excusé – pas d’absent. Ordre du jour communiqué par courrier du 17 mars 2008. La séance du 21 mars 2008 est ouverte par M. Michel Barthe pour procéder à l’installation du conseil municipal. M.Eric Boursin est désigné secrétaire de séance. M. Michel Barthe fait lecture du résultat officiel des élections municipales des 9 et 16 mars 2008 et installe dans ses fonctions le nouveau conseil municipal. Il cède la présidence de ce conseil au doyen d’âge, Michel Garros, pour que celui-ci procède à l’élection du maire. Mme France Lienard et M. Christophe Giraud sont désignés assesseurs pour cette élection qui se déroulera à bulletin secret. Mme Everlet Marie-Line et M. Mange Bernard sont candidats pour occuper la fonction de maire. Le dépouillement du scrutin attribue, à l’issue du premier tour : 13 voix à Mme Everlet, 1 voix à M. Mange et un bulletin blanc. Mme Everlet est élue Maire d’Ordan-Larroque. M. Michel Barthe lui remet officiellement l’écharpe tricolore, insigne de sa fonction ainsi que les clefs de la mairie. Mme le maire prend alors la présidence du conseil municipal. Après un mot de remerciement, Mme le maire informe le conseil municipal qu’elle désire maintenir à quatre le nombre des adjoints.

Après appel à candidature, Mme le maire procède à la nomination des adjoints par élection à bulletin secret. Mme France Lienard et M. Christophe Giraud sont désignés assesseurs pour ces scrutins qui se dérouleront à bulletin secret.

M . Jean Claude Cochet, seul candidat pour la fonction de premier adjoint, est élu par 13 voix pour et 2 bulletins blancs.

M. Christophe Giraud, seul candidat pour la fonction de second adjoint, est élu par 13 voix pour et 2 bulletins blancs.

Mme Martine Gouzenne, seule candidate pour la fonction de troisième adjoint, est élue par 14 voix pour et 1 bulletin blanc.

Mme Huguette Paillares, seule candidate pour la fonction de quatrième adjointe, est élue par 14 voix pour et 1 bulletin blanc.

Mme le maire informe le conseil qu’elle désire rajouter à l’ordre du jour l’organisation des commissions communales et la désignation des présidences de chaque commission. Cette modification de l’ordre du jour est adoptée à la majorité absolue. La dénomination exacte des commissions ainsi que la liste des membres participants sont indiquées dans le tableau ci-dessous.

RESPONSABLES

COMMISSIONS

Jean-Claude COCHET

M.Line Everlet Christophe Girault Martine Gouzenne Huguette Pallarès

Bâtiments – Travaux – Voirie Relations avec le personnel Affaires scolaires et périscolaires

Christophe GIRAULT

M.Line Everlet Jean-Claude Cochet Martine Gouzenne Huguette Pallarès

Urbanisme (dont dossier station d’épuration)

Martine GOUZENNE

M.Line Everlet Jean-Claude Cochet Christophe Girault Huguette Pallarès

Finances Affaires générales : . gestion administrative du personnel . social et personnes âgées . jeunesse, culture, sport, associations . communication, réception

Huguette PALLARES

M.Line Everlet Jean-Claude Cochet Christophe Girault Martine Gouzenne

Agriculture – Environnement Economie – Tourisme

Il est acté par le conseil municipal qu’il s’agit d’une proposition de travail qui pourra évoluer en fonction des besoins et de l’avancement du travail des commissions. Il est également acté que chaque conseiller municipal pourra siéger autant que de besoin dans chacune des instances même s’il ne s’est pas inscrit comme membre de la commission.

Mme le maire informe le conseil municipal qu’elle met en place un groupe de travail chargé de l’agenda 21 et du développement durable ; mission transversale dont le domaine d’activité concerne toutes les commissions municipales. Ce groupe de travail est piloté par Laurent Barthe.

Mme le maire demande dans le cadre des questions diverses de l’ordre du jour si quelqu’un désire évoquer un point particulier. A la demande de M. Mange, la question de la fermeture de la poste est alors rapidement évoquée. Mais s’agissant d’un sujet trop important pour être évoqué seulement en fin de réunion et alors que personne ne dispose d’informations précises, le conseil municipal préfère différer la discussion. Il est demandé d’inscrire ce point à l’ordre du jour d’un prochain conseil municipal dés que Mme le maire aura pris contact avec le directeur de la poste pour refaire le point sur ce dossier.

L’ordre du jour est clos. La séance est levée à 23 h.